Conditions Générales d'Utilisation

1. Présentation du site

Le site internet atelierbellefournee.com est édité par l'Atelier Belle Fournée, une entreprise de boulangerie-pâtisserie artisanale.

Raison sociale : Atelier Belle Fournée
Adresse : 2847 Rue des Poids, Suite B, 69002 Lyon, France
Téléphone : +33 4 78 37 42 18
Email : contact@atelierbellefournee.com
Directeur de la publication : [Nom du Directeur, ex: L'équipe de direction de l'Atelier Belle Fournée]

2. Acceptation des CGU

L'accès et l'utilisation du site sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation. L'Atelier Belle Fournée se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les CGU à tout moment, sans préavis. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

3. Accès au service

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge. L'Atelier Belle Fournée met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir. L'Atelier Belle Fournée ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au service.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site atelierbellefournee.com, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris les textes, logos, photographies, et infographies, sont la propriété exclusive de l'Atelier Belle Fournée ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation, ou exploitation totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de l'Atelier Belle Fournée.

Les photographies des produits et de l'ambiance de la boulangerie sont la propriété de l'Atelier Belle Fournée et ne peuvent être utilisées sans consentement.

5. Responsabilités

5.1. Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du site et des services. Toute utilisation du site non conforme aux présentes CGU pourra entraîner des poursuites judiciaires.

5.2. Responsabilité de l'Atelier Belle Fournée

L'Atelier Belle Fournée s'efforce de fournir des informations les plus précises possibles sur le site. Cependant, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L'Atelier Belle Fournée ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site atelierbellefournee.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 3, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Commande en ligne

Les services de commande en ligne sont régis par des Conditions Générales de Vente (CGV) spécifiques qui complètent les présentes CGU. Ces CGV sont accessibles directement sur la page de commande, et leur acceptation est obligatoire avant toute validation de commande.

7. Liens hypertextes

Le site atelierbellefournee.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet, mis en place avec l’autorisation de l’Atelier Belle Fournée. Cependant, l’Atelier Belle Fournée n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

8. Droit applicable et attribution de juridiction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. Tout litige en relation avec l’utilisation du site atelierbellefournee.com est soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Dernière mise à jour : 15 mai 2024